Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
Dernière mise à jour : Juin 2026
Bienvenue sur Atlas ONTV Pro. Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) encadrent l'accès à notre site internet ainsi que l'utilisation des services proposés. En naviguant sur notre plateforme ou en utilisant nos services, vous acceptez sans réserve les dispositions énoncées ci-dessous.
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objectif de définir les règles applicables à l'utilisation du site Atlas ONTV Pro ainsi qu'aux services proposés à ses utilisateurs.
Toute consultation du site ou utilisation de nos services implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions.
2. Nos services
Atlas ONTV Pro propose des solutions de divertissement accessibles sur une large gamme d'appareils compatibles, notamment :
Smart TV
Android TV
Smartphones et tablettes
Amazon Fire Stick
Ordinateurs (PC et Mac)
Tout autre appareil compatible
Les différentes offres, leurs caractéristiques et leurs durées sont présentées directement sur notre site.
3. Commandes et règlement
Toute commande validée sur notre plateforme confirme l'acceptation des tarifs, des offres et des présentes Conditions Générales d'Utilisation.
Les paiements sont effectués via des prestataires spécialisés proposant des solutions de paiement sécurisées. Nous ne conservons jamais vos informations bancaires.
Après validation de votre commande, vos identifiants et informations de connexion sont transmis selon les modalités indiquées lors de votre achat.
4. Conditions d'utilisation
Chaque utilisateur est responsable de l'utilisation de son abonnement ainsi que de la confidentialité de ses identifiants d'accès.
À ce titre, il s'engage notamment à :
Utiliser le service dans le respect des lois et réglementations en vigueur.
Ne pas communiquer ses accès à des personnes non autorisées.
Fournir des informations exactes lors de son inscription ou de sa commande.
En cas d'utilisation abusive, frauduleuse ou contraire aux présentes conditions, Atlas ONTV Pro se réserve le droit de suspendre ou de résilier le service sans préavis.
5. Disponibilité des services
Nous faisons le maximum pour assurer un service stable, performant et accessible.
Cependant, certaines interruptions temporaires peuvent survenir en raison de :
Travaux de maintenance.
Mises à jour techniques.
Incidents réseau.
Cas de force majeure.
Événements indépendants de notre volonté.
Lorsque cela est nécessaire, nous mettons tout en œuvre pour rétablir le service dans les meilleurs délais.
6. Limitation de responsabilité
Atlas ONTV Pro ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant notamment :
D'une interruption temporaire des services.
D'un problème lié à la connexion Internet de l'utilisateur.
D'une incompatibilité entre le service et le matériel utilisé.
D'une défaillance ou d'une intervention d'un prestataire externe.
L'utilisateur demeure seul responsable de la configuration, de la compatibilité et du bon fonctionnement de ses équipements.
7. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site Atlas ONTV Pro, incluant notamment les textes, logos, illustrations, graphismes, éléments visuels, designs et contenus rédactionnels, est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.
8. Modification des présentes conditions
Atlas ONTV Pro se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales d'Utilisation à tout moment afin de tenir compte de l'évolution de ses services, de changements techniques ou des obligations légales.
Toute nouvelle version sera applicable dès sa publication sur le site.
9. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de Confidentialité, disponible à tout moment sur notre site internet.
10. Nous contacter
Pour toute question concernant nos services, les présentes Conditions Générales d'Utilisation ou toute autre demande d'information, notre équipe reste à votre disposition.
Vous pouvez nous contacter via les moyens de communication indiqués sur notre site. Nous nous engageons à répondre à vos demandes dans les meilleurs délais.
Atlas ONTV Pro s'engage à fournir une expérience fiable, transparente et de qualité à l'ensemble de ses utilisateurs.
